Capacités d'accueil (CAPA)

1/ Cadrage des capacités d'accueil des formations

Le cadrage est transmis par une note du VP et de la DFRU, à la rentrée universitaire.

2/ Coordination et centralisation des modifications

La coordination est effectuée par le pôle, qui sera en charge de transmettre à la DFRU.

Dès la sortie de la note de cadrage.

3/ Actualisation

Par les composantes, pour les 1er et 2nd cycles en septembre et octobre.

Les tableaux à remplir sont sur un espace dématérialisé de la DFRU, avec invitation par mail.

4/ Délibérations pour avis

Vote au conseil de la composante et en conseil de pôle pour avis en octobre.

Téléchargez ici les gabarits de délibération pour avis de la composante et la note explicative :

- Note délibération

- CMEDECINE

- CODONTO

- CPHARMA

- CSTAPS

5/ Approbation

Par le conseil académique (CAC) en décembre.

Retrouvez ici l'index des délibérations du conseil académique :

https://uncloud.univ-nantes.fr/index.php/s/2NJLG7yk5P2Mo25

6/ Publication

A l'issue du CAC, et envoi au rectorat par la CAI.

7/ Paramétrage de Parcoursup

Par la DFRU (sauf BUT), en suivant les délibérations du CAC, en décembre.

8/ Paramétrage de MonMaster

Par la DFRU et administrateurs désignés dans les pôles et/ou composantes, de novembre à janvier.